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Marques déposées par monsieur Bernard ALIAS
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SAINTE NITOUCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINTE NITOUCHE
Monsieur Bernard ALIAS

Numéro de dépôt :
3620505
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018
SAINTE NITOUCHE de Bernard ALIAS

Présentation de la marque SAINTE NITOUCHE

Déposée le 29 décembre 2008 par monsieur Bernard ALIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINTE NITOUCHE »

Le déposant est monsieur Bernard ALIAS domicilié(e) 36 avenue des Corbières,11700 DOUZENS - 11700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT domicilié(e) BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE NITOUCHE est expirée depuis le 29 décembre 2018.

Bernard ALIAS a également déposé les autres marques suivantes : TIMEO , L'AME DU ROSÉ , Château ESCALES , LES PIPELETTES , EN REBELLION


Monsieur Bernard ALIAS - 36 avenue des Corbières,11700 DOUZENS - 11700 - France


CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT - BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).